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festivités, animations, vie associative, culture

AU FIL DE L'ACTUALITE

1ou
06 août 2020 à 06:03

Happy Art à l'Espace Saint Nazaire

in Sanary - Culture
A ne pas manquer à l'Espace Saint Nazaire, l'exposition so funny qui met à l'honneur le mouvement autour de l'art singulier. Peintures, sculptures, il y a de la créativité et de la bonne humeur à tous les étages. C'est tous les jours (sauf le lundi) de 10h à… Lire la suite...
1donsnag
05 août 2020 à 07:00

Des collectes de sang en août

in Sanary - Vie des communes
L'Amicale des Donneurs de Sang de Sanary présidée par Annick Cros reste pleinement mobilisée aux côtés de l'EFS. Les besoins sont importants, et l'Amicale donne rendez-vous le jeudi 6 août de 15h à… Lire la suite...
1ov
04 août 2020 à 06:50

Des visites au Jardin des Oliviers

in Sanary - Vie des communes
Le merveilleux site du Jardin des Oliviers est de nouveau ouvert au public, et l'on peut découvrir une multitide de choses ayant trait à l'agriculture d'antan, des cultures aux outils en passant par… Lire la suite...
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03 août 2020 à 05:57

Concert Quartet Maia Foreman et Andy Thus le 4 août

in Sanary - Animations
Le 4 août Concert Quartet Maia Foreman et Andy Thus à Sanart sous les étoiles à 21H30: "Losqu’Andy Thus découvrit, dans sa jeunesse l’organiste Jimy Smith, ce fut le coup de foudre. Il se consacra… Lire la suite...
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02 août 2020 à 06:47

Belle soirée avec The Rotophonics

in Sanary - Vie des communes
Jeudi soir à Sanary sous les étoiles, The Rotophonics a rendu un bel hommage aux grandes heures de la Motown et de la Soul Music. Un beau voyage musical avec des musiciens accomplis et de mythiques… Lire la suite...
1pi
02 août 2020 à 05:50

Funky Dinamix le 3 août devant le mairie

in Sanary - Vie des communes
Funky Dinamix vous attend pour danser sur le port piéton lundi 3 août de 10h à 12h devant le parvis de la mairie dans le cadre des animations du Port Piéton. Lire la suite...
1ov copy
01 août 2020 à 05:41

Une opération de sensibilisation à Portissol avec l'UDSP

in Sanary - Vie des communes
L'Union Départementale des Sapeurs Pompiers du Var a organisé mardi matin une grande opération de sensibilisation auprès des enfants et des usagers de la plage autour des dangers de la noyade et des… Lire la suite...
Ovi Aioil
31 juillet 2020 à 05:36

Une belle soirée avec Aïoli

in Sanary - Vie des communes
De l'humour et de la musique ont été au menu de la belle soirée de mardi soir à Sanary sous les étoiles, avec le groupe connu "mondialement dans le Var" à savoir Aïoli. Devant un public conquis; Yves… Lire la suite...
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30 juillet 2020 à 06:50

Ambiance Zen avec Le Port Piéton

in Sanary - Vie des communes
Lundi, l'heure était au yoga avec Terre d'Eveil dans le cadre des animations du Port Piéton. Au Square Kennedy, plusieurs participantes se sont retrouvées pour un moment de relaxation. Prochaines… Lire la suite...
1tennistable
29 juillet 2020 à 06:08

Des animations avec le Port Piéton

in Sanary - Vie des communes
Ping Pong, danse, yoga, il y a en a pour tous les goûts et toutes les générations avec les animations du Port Piéton. Vendredi, c’était tennis de table, qui reviendra jeudi 6 et vendredi 7 août. •… Lire la suite...
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28 juillet 2020 à 06:53

Boris Cappe à l'Atelier des Artistes jusqu'à mercredi

in Sanary - Culture
Boris Cappe à l’Atelier des ArtistesIl est encore possible de profiter jusqu’au 29 juillet de la très belle exposition de Boris Cappe à l’Atelier des Artistes: « La notion d’ Etre Humain est toujours… Lire la suite...
1ouestV
27 juillet 2020 à 05:57

Une bellle soirée Soul à Sanary sous les étoiles

in Sanary - Animations
Malgré le contexte sanitaire, c'est un bel été à Sanary, où tout a été pensé et adapté pour permettre aux locaux et vacanciers de passer de bons moments. Et le festival Sanary sous les étoiles fédère… Lire la suite...

INFOS PRATIQUES

Agenda
11 juillet 2016

INFOS PRATIQUES

in Infos pratiques
Les Marchés, les Mairies, les Numéros utiles, les Numéros des… Lire la suite

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Archives Mensuelles

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Ports Toulon Provence explique la taxe foncière

Six-Fours - Vie Portuaire vendredi 30 octobre 2015

A la suite des différentes réactions suscitées par la nouvelle taxe foncière, l'autorité portuaire Ports Toulon Provence qui gère notamment Port du Brusc ouestvarles ports du Brusc et du Lazaret précise l'état actuel des choses, en rappelant que cette taxe foncière avait déjà été évoquée au dernier conseil portuaire du Brusc du 17 juin 2015, compte rendu à l'appui. Ci-dessous les éléments apportés par Ports Toulon Provence:

PTP :" un impact fort sur la plaisance "
Ports Toulon Provence estime que le changement de méthode dans le mode de calcul des valeurs locatives des ports de plaisance aura un impact fort sur la plaisance populaire. C'est pourquoi, dès les modalités d'application du décret connues, l'établissement public a rencontré les représentants de la Direction Générale des Finances Publiques pour discuter, avec elle, des difficultés d'interprétation de certaines de ses dispositions, des répercutions financières sur les plaisanciers et pour tenter de limiter les effets de cette imposition. Lors des conseils portuaires du 1er semestre où siègent les représentants élus des CLUPIPP (Comité Local des Usagers Permanents des Installations Portuaires de Plaisance), Ports Toulon Provence a annoncé ce changement dans le mode de calcul des valeurs locatives. Avant de renvoyer les fiches de renseignements à l'administration fiscale, fiches devant définir le coefficient de pondération visant à moduler le tarif forfaitaire de la taxe, Ports Toulon Provence a adressé un courrier aux services de l'État posant notamment les questions
de la définition des mouillages ou encore de l'envoi d'un rôle complémentaire pour 2015. A ce jour, aucune réponse n'a été apportée par l'administration fiscale. Dans les tout prochains jours , des contacts seront pris afin de provoquer une réunion pour aborder les sujets
évoqués dans le courrier.

Le cas particulier du Lazaret
Dans cette lettre, Ports Toulon Provence a souligné, photos à l'appui, le cas particulier du Lazaret, où les pontons individuels, très dégradés, peuvent difficilement être considérés comme des équipements portuaires comparables aux infrastructures  récemment mises en place sur ce site. Cette demande, si elle est acceptée , permettrait de réduire considérablement le nombre de plaisanciers concernés par la nouvelle loi fiscale.
En effet, l'autorité portuaire s'est appliquée à déterminer très finement la répartition entre ses postes à quai annuels et passagers et à
n'appliquer qu'une seule et même règle sur l'ensemble des 7 sites portuaires qu'elle exploite en gestion directe.

Le texte
Il s'agit du décret 2014-1520 du 16 décembre 2014 fixant les modalités d'application des valeurs locatives des ports de plaisance. Sont concernées, toutes les personnes physiques ou morales gestionnaires des ports de plaisance . Le décret s'applique à compter des impositions dues au titre de l'année 2015. Selon le Code général des Impôts, les valeurs locatives des postes d'amarrage dans les ports de plaisance sont fixées selon un tarif forfaitaire établi à 110€ pour les ports maritimes de Méditerranée, 80€ pour les autres ports maritimes et 55€ pour les ports non maritimes. La base d'imposition  peut être modulée, selon une pondération comprise entre -40% et +40%, en fonction des équipements  et des services offerts dans les différents ports.

Les modalités d'application
Les propriétaires et gestionnaires des ports ont, 60 jours à réception, pour  remplir une fiche de renseignement. Sur cette base, les Commissions Communales ou Intercommunales des Impôts Directs émettent un avis, validant ou invalidant les propositions de modulation.
Seuls les postes à quai utilisés pour la plaisance sont concernés : les postes affectés au commerce, à la pêche ou à d'autres activités professionnelles sont exclus de cette taxation. Le gestionnaire du port endossant le rôle de collecteur d'impôt.

Tous les ports français sont donc concernés , et l'État a demandé, aux propriétaires et gestionnaires de port, la perception de cette taxe augmentée pour 2015 et 2016 , simultanément. Pour PTP, il s'agit de 6000 postes plaisance répartis sur 18 sites.

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